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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DECOR
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Les Friancettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Friancettes
FRANCE DECOR S.A.S

Numéro de dépôt :
3210530
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/02/2013
Les Friancettes de FRANCE DECOR

Présentation de la marque Les Friancettes

Déposée le 19 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Les Friancettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DECOR domicilié(e) ZI LES BRACOTS, BP 23,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK WITT FRANCE DECOR domicilié(e) ZI LES BRACOTS, BP 23,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France.

La marque Les Friancettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Friancettes est expirée depuis le 19 février 2013.

FRANCE DECOR a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS LEMAN , GOURMAN' DECO , SHAMONIX , MOUSSE DE SUCRE , CONCERT'IN Concert'in Confiserie , ARAVIS


FRANCE DECOR S.A.S - ZI LES BRACOTS, BP 23,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France


PATRICK WITT FRANCE DECOR - ZI LES BRACOTS, BP 23,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Produits de confiserie . Sucettes en sucre : sucre gélifié & sucre cuit . Bonbons en sucre & bonbons de chocolat