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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DECOR
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GOURMAN' DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMAN' DECO
FRANCE DECOR S.A.S

Numéro de dépôt :
3175380
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/07/2012
GOURMAN\' DECO de FRANCE DECOR

Présentation de la marque GOURMAN' DECO

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « GOURMAN' DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DECOR domicilié(e) ZI LES BRACOTS, BP 23,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK WITT FRANCE DECOR domicilié(e) ZI LES BRACOTS, BP 23,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France.

La marque GOURMAN' DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMAN' DECO est expirée depuis le 19 juillet 2012.

FRANCE DECOR a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS LEMAN , Les Friancettes , SHAMONIX , MOUSSE DE SUCRE , CONCERT'IN Concert'in Confiserie , ARAVIS


FRANCE DECOR S.A.S - ZI LES BRACOTS, BP 23,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France


PATRICK WITT FRANCE DECOR - ZI LES BRACOTS, BP 23,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Produits d'aide à la pâtisserie à savoir : décorations consommables en pâte d'amande, candymel, candymel chocolaté, sucre, azyme. Produits d'aide à la pâtisserie à savoir : décorations non-consommables. Fleurs, rubans Tulles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.