Présentation de la marque Décostory - Stores - fermetures - Menuiseries
Déposée le 25 janvier 1999 par la société FRANCE DECO STORES G.I.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Décostory - Stores - fermetures - Menuiseries »
Le déposant est la société FRANCE DECO STORES G.I.E domicilié(e) 12 rue Albert EINSTEIN,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2393953) - 77420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 731 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DECO STORES domicilié(e) 12 rue Albert Einstein,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2393953) - 77420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Décostory - Stores - fermetures - Menuiseries est expirée depuis le 25 janvier 2019.
FRANCE DECO STORES G.I.E a également déposé les autres marques suivantes :
FRANCE DECO STORES G.I.E. - 12 rue Albert EINSTEIN,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2393953) - 77420 - France - SIREN 351731047
FRANCE DECO STORES - 12 rue Albert Einstein,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2393953) - 77420 - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393953 - Publication au BOPI 2009-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; constructions métalliques, à savoir vérandas. Mécanismes de fonctionnement électrique pour stores. Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; constructions non métalliques, à savoir vérandas. Stores d'intérieur à lamelles, mécanismes de fonctionnement mécanique pour stores. Stores en matières textiles ; voilages ; rideaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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