Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE GRÊLE
FRANCE DEBOSSELAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3365712
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/06/2025
FRANCE GRÊLE de FRANCE DEBOSSELAGE

Présentation de la marque FRANCE GRÊLE

Déposée le 17 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DEBOSSELAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRANCE GRÊLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DEBOSSELAGE domicilié(e) 41 la Touche Basse - 44260 - LA CHAPELLE-LAUNAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Tiphaine MOREAU domicilié(e) 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque FRANCE GRÊLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE GRÊLE arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.

FRANCE DEBOSSELAGE a également déposé les autres marques suivantes : FD FRANCE DÉBOSSELAGE les chasseurs de grêle , LES CHASSEURS DE GRÊLE , (Marque figurative) , FRANCE DEBOSSELAGE


FRANCE DEBOSSELAGE, SARL - 41 la Touche Basse - 44260 - LA CHAPELLE-LAUNAY - France


Cabinet d'avocats SAJE, Tiphaine MOREAU - 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650860 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588602 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicule ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes, chariots de manutention. Services de conseils et d'informations commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire : services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaire ; consultation en affaires ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.