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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE D'AUTREFOIS
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FRANCE D'AUTREFOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE D'AUTREFOIS
SARL FRANCE D'AUTREFOIS, Sarl au capital de 20.000 Frs. dont le siége social est à Lattes. 34970, Chemin de Soriech, RC 83 B 167

Numéro de dépôt :
1243253
Date de dépôt :
20/07/1983
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
20/07/1993

Présentation de la marque FRANCE D'AUTREFOIS

Déposée le 20 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE D'AUTREFOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « FRANCE D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE D'AUTREFOIS - France.

La marque FRANCE D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE D'AUTREFOIS est expirée depuis le 20 juillet 1993.


SARL FRANCE D'AUTREFOIS, Sarl au capital de 20.000 Frs. dont le siége social est à Lattes. 34970, Chemin de Soriech, RC 83 B 167 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Produits alimentaires, vins, spiritueux et liqueurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.