Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CUISINE AUX ÉPICES
FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3535946
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/11/2027
LA CUISINE AUX ÉPICES de FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LA CUISINE AUX ÉPICES

Déposée le 7 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA CUISINE AUX ÉPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT domicilié(e) RUE DU GRIPAIL - 35590 - SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 598 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque LA CUISINE AUX ÉPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUISINE AUX ÉPICES arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COPIAA SOLUTIONS FROMAGERES , FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT , RIZOLA , Saveurs Cuisinées , FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT , FRANCE EPICES , SAVEURS DES TERROIRS DU MONDE , LABORATOIRE LACTAVIA L


FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - RUE DU GRIPAIL - 35590 - SAINT-GILLES - France - SIREN 317598993


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2017 n°2661296 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-09

Préparations aromatiques à usage alimentaire, préparations aromatiques à usage alimentaire à savoir arôme de bœuf, arôme de beurre. Assaisonnements, aromates autres que des huiles essentielles. Condiments, épices et mélange d'épices. Aides culinaires à savoir : fumet de poisson, jus de viande (sauces), jus de veau lie aromatisé, jus de viande (sauces), fond de sauces.