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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT
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COPIAA SOLUTIONS FROMAGERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COPIAA SOLUTIONS FROMAGERES
FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4383474
Date de dépôt :
21/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2027
COPIAA SOLUTIONS FROMAGERES de FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque COPIAA SOLUTIONS FROMAGERES

Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPIAA SOLUTIONS FROMAGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA du Gripail - 35590 - SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 598 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT, Mme. DELPHINE HELBERT domicilié(e) ZA du Gripail - 35590 - SAINT GILLES - France.

La marque COPIAA SOLUTIONS FROMAGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIAA SOLUTIONS FROMAGERES arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT , LA CUISINE AUX ÉPICES , RIZOLA , Saveurs Cuisinées , FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT , FRANCE EPICES , SAVEURS DES TERROIRS DU MONDE , LABORATOIRE LACTAVIA L


FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT, SAS - ZA du Gripail - 35590 - SAINT GILLES - France - SIREN 317598993


FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT, Mme. DELPHINE HELBERT - ZA du Gripail - 35590 - SAINT GILLES - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.