Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC
FRANCE CUISINE (SARL)

Numéro de dépôt :
1750963
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
04/07/1999
FC de FRANCE CUISINE

Présentation de la marque FC

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CUISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CUISINE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de la Charité, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain FONTAINE, gérant - France.

La marque FC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC est expirée depuis le 4 juillet 1999.

FRANCE CUISINE a également déposé les autres marques suivantes : CUISINES F CO , FRANCE CUISINE


FRANCE CUISINE (SARL) - Zone Industrielle, Route de la Charité, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY - France


Monsieur Alain FONTAINE, gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Meuble glaces, de cuisine et de salle de bains