Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT RESTAU
FRANCE CUISINE TRADITION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1752765
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/1999
PETIT RESTAU de FRANCE CUISINE TRADITION

Présentation de la marque PETIT RESTAU

Déposée le 16 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CUISINE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PETIT RESTAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CUISINE TRADITION domicilié(e) Champmartin 77510 BELLOT - France.

La marque PETIT RESTAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT RESTAU est expirée depuis le 16 octobre 1999.

FRANCE CUISINE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CUISINE TRADITION


FRANCE CUISINE TRADITION (S.A.) - Champmartin 77510 BELLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Viande, poisson, fruits et légumes conservés séchés et cuits, sauces à salades, riz, pâtisseries, confiseries, sauces, sel, moutarde, épices, fruits et légumes frais, appareils de cuisson, préparation de plats cuisinés, conditionnement de produits frais, restauration, livraisons à domicile, services rendus par un franchiseur à savoir: transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; plats cuisinés.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.