Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DORLAY
FRANCE CREME, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93455939
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2023

Présentation de la marque DORLAY

Déposée le 16 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DORLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CREME domicilié(e) ZI les Fraries - 42740 - SAINT PAUL EN JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 504 165 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DORLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DORLAY est expirée depuis le 16 février 2023.

FRANCE CREME a également déposé les autres marques suivantes : CHANTY'CREM , CHANTY'LEGE


FRANCE CREME, Société par Actions Simplifiée - ZI les Fraries - 42740 - SAINT PAUL EN JAREZ - France - SIREN 960504165


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 22 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374352 - Publication au BOPI 2003-07-22

Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2237162 - Publication au BOPI 2003-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518862 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Inscription le 19 février 2013 - Changement de nature juridique n°595113 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, crèmes fouettées; huiles et graisses comestibles