Déposée le 9 juillet 1990 par la société FRANCE CREME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHANTY'LEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FRANCE CREME domicilié(e) Société Anonyme, ZI des Fraries SAINT PAUL EN JAREZ, 42320 GRAND CROIX (dossier no 2176810) - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 504 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2176810) - France.
La marque CHANTY'LEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTY'LEGE est expirée depuis le 9 juillet 2010.
FRANCE CREME a également déposé les autres marques suivantes : CHANTY'CREM , DORLAY
FRANCE CREME - Société Anonyme, ZI des Fraries SAINT PAUL EN JAREZ, 42320 GRAND CROIX (dossier no 2176810) - France - SIREN 960504165
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2176810) - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176810 - Publication au BOPI 2000-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 10 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61156 - Publication au BOPI 1992-03-10
Produits laitiers, crèmes, crèmes fouettées, crèmes glacées, entremets, desserts lactés, tous ces produits étant allégés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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