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Marques déposées par France CourtiersTODO
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FRANCE DESIGN O
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE DESIGN O
France Courtiers, SASU

Numéro de dépôt :
4335421
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
FRANCE DESIGN O de France Courtiers

Présentation de la marque FRANCE DESIGN O

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par France CourtiersTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE DESIGN O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est France CourtiersTODO domicilié(e) 6 Rue George Sand - 54410 - Laneuveville devant Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 782 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Courtiers, M. Olivier MULLER domicilié(e) 6 RUE George Sand - 54410 - LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY - France.

La marque FRANCE DESIGN O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DESIGN O arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

France Courtiers a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DESIGN , France Design


France Courtiers, SASU - 6 Rue George Sand - 54410 - Laneuveville devant Nancy - France - SIREN 519782619


France Courtiers, M. Olivier MULLER - 6 RUE George Sand - 54410 - LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Produits d'origine Française ou fabriqués en France.