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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CONVENTIONS
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ART PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ART PARIS
FRANCE CONVENTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99774534
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2029

Présentation de la marque ART PARIS

Déposée le 11 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CONVENTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ART PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CONVENTIONS domicilié(e) 55 avenue Kléber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 305 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ART PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART PARIS arrivera à expiration en date du 11 février 2029.

FRANCE CONVENTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BIENNALE DES ARTS PREMIERS , CITAC , CARROUSEL DU BEBE , STILL Le Salon de l'Image Contemporaine , MMM DECOUVRIR LA DISTRIBUTION DE DEMAIN WORLDWIDE RETAIL BENCHMARKING & TRENDS , S.I.A. SALON INTERNATIONAL DE L'ARCHITECTURE , C.I.T.A.C. , P.A.C.S. Wear P.A.C.S. , BEBE AU CARROUSEL , ARTPARIS


FRANCE CONVENTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 55 avenue Kléber - 75016 - PARIS - France - SIREN 505305433


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292219 - Publication au BOPI 1999-12-21

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388520 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 15 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660930 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-15

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699839 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Organisation d'expositions à but commercial. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Gestion de lieux d'expositions ; galeries d'art.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.