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Marques déposées par FRANCE CONTENEURS (SARL
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FRANCE CONTENEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CONTENEURS
FRANCE CONTENEURS (SARL.)

Numéro de dépôt :
1432132
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1996

Présentation de la marque FRANCE CONTENEURS

Déposée le 11 mars 1986 par FRANCE CONTENEURS (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE CONTENEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE CONTENEURS (SARL.) domicilié(e) Zone industrielle Molina la Chazotte, 42650 ST-JEAN-BONNEFONDS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FRANCE CONTENEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CONTENEURS est expirée depuis le 11 mars 1996.

FRANCE CONTENEURS (SARL a également déposé les autres marques suivantes : CERE-BENNES , FC


FRANCE CONTENEURS (SARL.) - Zone industrielle Molina la Chazotte, 42650 ST-JEAN-BONNEFONDS. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Grues, appareils de manutention, matériel hydraulique, carrosserie industrielle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.