Marque enregistrée - Marque en non vigueur

[NEURON]
FRANCE CONSEIL SA.

Numéro de dépôt :
3280472
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
[NEURON] de FRANCE CONSEIL

Présentation de la marque [NEURON]

Déposée le 17 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « [NEURON] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CONSEIL domicilié(e) 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CONSEIL DANIELLE MONGIN domicilié(e) 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque [NEURON] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [NEURON] est expirée depuis le 17 mars 2014.

FRANCE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : GRAY D ALBION , FAMILLE ET SANTE , LA LOCACTION , ISOLA 2000 , LA VRAIE NATURE DU SUD , FRANCE CONSEIL , ENGAGEMENT PLUS ULTRA , TERRE DE REUSSITE , ISOLA 2000 , BOBO LE SOLEIL BEAU LE SOLEIL


FRANCE CONSEIL SA. - 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France


FRANCE CONSEIL DANIELLE MONGIN - 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Inscription le 16 septembre 2004 - retrait partiel n°399579 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393987 - Publication au BOPI 2004-06-07

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage), d'enseignement, tous ces produits étant en relation avec le domaine aéronautique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la reproduction ou le traitement du son ou des images, tous ces produits étant en relation avec le domaine aéronautique ; disques acoustiques ou optiques ; logiciels périphériques programmés spécifiques à la mise en œuvre et au contrôle de véhicules aériens. Véhicules aériens, appareils de locomotion par air. Evaluations estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs dans le domaine de l'aéronautique ; études de projets techniques dans le domaine de l'aéronautique. Télécommunications relatives à la mise en oeuvre et au contrôle de véhicules aériens. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement relatifs à la mise en oeuvre et au contrôle de véhicules aériens. Armes à feu munitions et projectiles fusées de signalisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.