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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE CONSEIL
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LES ALPES COTE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ALPES COTE SOLEIL
FRANCE CONSEIL ( S.A. )

Numéro de dépôt :
1707560
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2001
LES ALPES COTE SOLEIL de FRANCE CONSEIL

Présentation de la marque LES ALPES COTE SOLEIL

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ALPES COTE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CONSEIL domicilié(e) le Baie des anges 268, Av. de la Californie, 06200 Nice - France.

La marque LES ALPES COTE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ALPES COTE SOLEIL est expirée depuis le 15 novembre 2001.

FRANCE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : GRAY D ALBION , [NEURON] , FAMILLE ET SANTE , LA LOCACTION , ISOLA 2000 , LA VRAIE NATURE DU SUD , FRANCE CONSEIL , ENGAGEMENT PLUS ULTRA , TERRE DE REUSSITE , ISOLA 2000


FRANCE CONSEIL ( S.A. ) - le Baie des anges 268, Av. de la Californie, 06200 Nice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Publicité et Affaires, Transport et entrepot (Tourisme), Communications

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.