Déposée le 3 février 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE DECLIC NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CONSEIL domicilié(e) 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CONSEIL domicilié(e) 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque LE DECLIC NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE CONSEIL SA - 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France
FRANCE CONSEIL - 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 7 juillet 2003 - Rejet partiel n°373626 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Appareils et instruments scientifiques nautiques géodésiques photographiques cinématographiques optiques de pesage de mesurage de signalisation de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement la transmission la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prepaiement, caisse enregistreuses machines à calculer équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs extincteurs. Papier carton. Produits de l'imprimerie articles pour reliure photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés. Traitement de matériaux à savoir : Transformation des produits agricoles d'autruis (verrification distillation battage pressage de fruits ) scierie, rabotage, broderie, couture, découpage, polissage revêtement métallique teinture de tissus ou vêtement. Traitement de tissus, contre les mites. Retouches de vêtements. Impérmeabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage Purification et regénération de l'air Vulcanisation (traitement de matériaux) Tirages de photographies.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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