Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENGAGEMENT PLUS ULTRA
FRANCE CONSEIL SA

Numéro de dépôt :
3199317
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2012
ENGAGEMENT PLUS ULTRA de FRANCE CONSEIL

Présentation de la marque ENGAGEMENT PLUS ULTRA

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENGAGEMENT PLUS ULTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CONSEIL domicilié(e) 147 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CONSEIL domicilié(e) 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque ENGAGEMENT PLUS ULTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGAGEMENT PLUS ULTRA est expirée depuis le 13 décembre 2012.

FRANCE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : GRAY D ALBION , [NEURON] , FAMILLE ET SANTE , LA LOCACTION , ISOLA 2000 , LA VRAIE NATURE DU SUD , FRANCE CONSEIL , TERRE DE REUSSITE , ISOLA 2000 , BOBO LE SOLEIL BEAU LE SOLEIL


FRANCE CONSEIL SA - 147 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France


FRANCE CONSEIL - 141 avenue de Clichy,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, extincteurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors, de spectacles. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.