Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETETIC
FRANCE CONSEIL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1739981
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998

Présentation de la marque DIETETIC

Déposée le 12 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIETETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CONSEIL domicilié(e) 20 avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia MARTET - France.

La marque DIETETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETETIC est expirée depuis le 12 décembre 1998.

FRANCE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : GRAY D ALBION , [NEURON] , FAMILLE ET SANTE , LA LOCACTION , ISOLA 2000 , LA VRAIE NATURE DU SUD , FRANCE CONSEIL , ENGAGEMENT PLUS ULTRA , TERRE DE REUSSITE , ISOLA 2000


FRANCE CONSEIL S.A.R.L. - 20 avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France


Patricia MARTET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Papier et produits en papier non compris dans d'autres classes, à l'exception des publications et des produits de l'imprimerie;carton et produits en carton non compris dans d'autres classes, articles pour reliures;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie clichés.Prêts de livres.Dressages d'animaux.spectacles.Production de films.Agences pour artistes. Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires, de décors de théâtre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.