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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE CONSEIL ELEVAGE
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RES PILOT CONSEIL ELEVAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RES PILOT CONSEIL ELEVAGE
FRANCE CONSEIL ELEVAGE, ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
4168696
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
RES PILOT CONSEIL ELEVAGE de FRANCE CONSEIL ELEVAGE

Présentation de la marque RES PILOT CONSEIL ELEVAGE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par l'association loi 1901 FRANCE CONSEIL ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RES PILOT CONSEIL ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE CONSEIL ELEVAGE domicilié(e) 42 RUE DE CHATEAUDUN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CONSEIL ELEVAGE, M. Serge BAZIN domicilié(e) 42 RUE DE CHATEAUDUN - 75009 - PARIS - France.

La marque RES PILOT CONSEIL ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RES PILOT CONSEIL ELEVAGE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

FRANCE CONSEIL ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : ORI-COLLECTOR , RES ALIM CONSEIL ELEVAGE , CoCliCow , LE CONSEIL ELEVAGE , dataHUB , OptiMIR , CONSEIL ELEVAGE , RES PREVI CONSEIL ELEVAGE , ADESSE , LaitAGe


FRANCE CONSEIL ELEVAGE, ASSOCIATION loi 1901 - 42 RUE DE CHATEAUDUN - 75009 - PARIS - France - SIREN 309304772


FRANCE CONSEIL ELEVAGE, M. Serge BAZIN - 42 RUE DE CHATEAUDUN - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.