Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORI-COLLECTOR
France Conseil Elevage, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4141810
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2024
ORI-COLLECTOR de France Conseil Elevage

Présentation de la marque ORI-COLLECTOR

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par l'association loi 1901 France Conseil Elevage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORI-COLLECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 France Conseil Elevage domicilié(e) Maison du Lait, 42 rue de chateaudun - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Conseil Elevage, M. Christophe Lecomte domicilié(e) Maison du Lait, 42 rue de chateaudun - 75009 - Paris - France.

La marque ORI-COLLECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORI-COLLECTOR arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

France Conseil Elevage a également déposé les autres marques suivantes : RES ALIM CONSEIL ELEVAGE , CoCliCow , LE CONSEIL ELEVAGE , dataHUB , OptiMIR , CONSEIL ELEVAGE , RES PREVI CONSEIL ELEVAGE , ADESSE , LaitAGe , BOVINS CROISSANCE


France Conseil Elevage, Association loi 1901 - Maison du Lait, 42 rue de chateaudun - 75009 - Paris - France - SIREN 309304772


France Conseil Elevage, M. Christophe Lecomte - Maison du Lait, 42 rue de chateaudun - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles.