Accueil marques.expert
/
Marques déposées par France Conseil Elevage
/
Le Contrôle Laitier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Contrôle Laitier
France Conseil Elevage

Numéro de dépôt :
4543949
Date de dépôt :
16/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2029
Le Contrôle Laitier de France Conseil Elevage

Présentation de la marque Le Contrôle Laitier

Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par France Conseil Elevage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Contrôle Laitier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est France Conseil Elevage domicilié(e) 42 rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Conseil Elevage, Madame Cécile CASTEL domicilié(e) 42 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.

La marque Le Contrôle Laitier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Contrôle Laitier arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

France Conseil Elevage a également déposé les autres marques suivantes : ORI-COLLECTOR , RES ALIM CONSEIL ELEVAGE , CoCliCow , LE CONSEIL ELEVAGE , dataHUB , OptiMIR , RES PREVI CONSEIL ELEVAGE , ADESSE , LaitAGe , BOVINS CROISSANCE


France Conseil Elevage - 42 rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France


France Conseil Elevage, Madame Cécile CASTEL - 42 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.