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Marques déposées par l'association loi 1901 France Conseil Elevage
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FRANCE CONSEIL ELEVAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE CONSEIL ELEVAGE
France Conseil Elevage, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3695843
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2029
FRANCE CONSEIL ELEVAGE de France Conseil Elevage

Présentation de la marque FRANCE CONSEIL ELEVAGE

Déposée le 2 décembre 2009 par l'association loi 1901 France Conseil Elevage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CONSEIL ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 France Conseil Elevage domicilié(e) 42 rue de Chateaudun - 75009 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, France Conseil Elevage, Association Loi 19001, Mme Castel Cécile domicilié(e) 42 rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France.

La marque FRANCE CONSEIL ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE CONSEIL ELEVAGE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

France Conseil Elevage a également déposé les autres marques suivantes : ORI-COLLECTOR , RES ALIM CONSEIL ELEVAGE , CoCliCow , LE CONSEIL ELEVAGE , dataHUB , OptiMIR , CONSEIL ELEVAGE , RES PREVI CONSEIL ELEVAGE , ADESSE , LaitAGe


France Conseil Elevage, Association Loi 1901 - 42 rue de Chateaudun - 75009 - Paris - France


France Conseil Elevage, Association Loi 19001, Mme Castel Cécile - 42 rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2019 n°2733916 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-12

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.