PAPILLON
Présentation de la marque PAPILLON
Déposée le 16 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CONDITIONNEMENT PARFUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 16 juin 2023.
FRANCE CONDITIONNEMENT PARFUM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538449 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532055 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-13
Inscription le 17 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608741 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17
Inscription le 1 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°794049 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01