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Marques déposées par FRANCE-COMPOST
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ROYAL JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL JARDIN
FRANCE-COMPOST

Numéro de dépôt :
1019451
Date de dépôt :
10/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL JARDIN

Déposée le 10 juin 1977 par FRANCE-COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE-COMPOST domicilié(e) (S.A.), Zone Industrielle de Méron, 49260 Montreuil-Bellay. - France.

La marque ROYAL JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYAL JARDIN est expirée depuis le 10 juin 1987.

FRANCE-COMPOST a également déposé les autres marques suivantes : MOTTUS , MOTTUS , PLUSFUME , PLUSFUME , CHANVILLE


FRANCE-COMPOST - (S.A.), Zone Industrielle de Méron, 49260 Montreuil-Bellay. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Inscription - Changement de dénomination n°23251 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°1035 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°129703 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°108711 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, amendements et engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits phytosanitaires, produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.