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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE-COMPOST
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PLUSFUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUSFUME
FRANCE-COMPOST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1369561
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1996

Présentation de la marque PLUSFUME

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLUSFUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-COMPOST domicilié(e) Zone Industrielle de Méron, 49260 MONTREUIL-BELLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PLUSFUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUSFUME est expirée depuis le 5 septembre 1996.

FRANCE-COMPOST a également déposé les autres marques suivantes : MOTTUS , MOTTUS , PLUSFUME , ROYAL JARDIN , CHANVILLE


FRANCE-COMPOST (S.A.) - Zone Industrielle de Méron, 49260 MONTREUIL-BELLAY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, amendements et engrais pour les terres (naturels et artificiels).