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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE COMPOST
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MOTTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTTUS
Société dite: FRANCE COMPOST, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1420943
Date de dépôt :
31/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1997

Présentation de la marque MOTTUS

Déposée le 31 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE COMPOST domicilié(e) Zone Industrielle de Méron, MONTREUIL BELLAY, Maine-et-Loire, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque MOTTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTTUS est expirée depuis le 31 juillet 1997.

FRANCE COMPOST a également déposé les autres marques suivantes : MOTTUS , PLUSFUME , ROYAL JARDIN , PLUSFUME , CHANVILLE


Société dite: FRANCE COMPOST, (Société anonyme franÇaise) - Zone Industrielle de Méron, MONTREUIL BELLAY, Maine-et-Loire, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Terreau à mottes, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, amendements, terreaux et engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits phytosanitaires. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.