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Marques déposées par France-Compost
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CHANVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVILLE
France-Compost

Numéro de dépôt :
943546
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHANVILLE

Déposée le 16 janvier 1976 par France-Compost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France-Compost domicilié(e) (soc. an.), zone industrielle de Méron, Montreuil-Bellay (Maine et Loire). - France.

La marque CHANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

France-Compost a également déposé les autres marques suivantes : MOTTUS , MOTTUS , PLUSFUME , ROYAL JARDIN , PLUSFUME


France-Compost - (soc. an.), zone industrielle de Méron, Montreuil-Bellay (Maine et Loire). - France


Inscription - Transmission de propriété n°11638 - Publication au BOPI 1977-496

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, amendements et engrais pour les terres (naturels et artificiels), produits phytosanitaires, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.