Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COMPOSITES
/
FRANCE COMPOSITES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE COMPOSITES
FRANCE COMPOSITES SAS

Numéro de dépôt :
3562621
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2018
FRANCE COMPOSITES de FRANCE COMPOSITES

Présentation de la marque FRANCE COMPOSITES

Déposée le 13 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE COMPOSITES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COMPOSITES domicilié(e) 0 route de Méroger,28800 BONNEVAL - 28800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 367 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE COMPOSITES domicilié(e) 0 route de Méroger,28800 BONNEVAL - 28800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE COMPOSITES est expirée depuis le 13 mars 2018.


FRANCE COMPOSITES SAS - 0 route de Méroger,28800 BONNEVAL - 28800 - France - SIREN 451367122


FRANCE COMPOSITES - 0 route de Méroger,28800 BONNEVAL - 28800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants.