Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.C.S.
FRANCE COLLECTOR, SARL

Numéro de dépôt :
3237579
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
T.C.S. de FRANCE COLLECTOR

Présentation de la marque T.C.S.

Déposée le 22 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE COLLECTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.C.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE COLLECTOR domicilié(e) 209 rue St HONORE,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 714 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YOLANDE METZGER FRANCE COLLECTOR domicilié(e) 209 rue St HONORE,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque T.C.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.S. est expirée depuis le 22 juillet 2013.

FRANCE COLLECTOR a également déposé les autres marques suivantes : TRANSACTION. COMMERCIALE SECURISEE


FRANCE COLLECTOR, SARL - 209 rue St HONORE,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 431714203


YOLANDE METZGER FRANCE COLLECTOR - 209 rue St HONORE,75001 PARIS - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388319 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390606 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392317 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Gestion des affaires commerciales. Service juridique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.