FRANCE COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3380056
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2025
Présentation de la marque MEDISHOP S.A. FRANCE
Déposée le 9 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COLLECTIVITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDISHOP S.A. FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-42 du 21 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COLLECTIVITES domicilié(e) 8-10 RUE GUSTAVE EIFFEL - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 004 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque MEDISHOP S.A. FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDISHOP S.A. FRANCE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.
FRANCE COLLECTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : EUROMEDISHOP , EUROMEDISHOP
FRANCE COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée - 8-10 RUE GUSTAVE EIFFEL - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433004165
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593268 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20
Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687234 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17
“ Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices : tous ces produits étant à usage médical ”. “ Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médial ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour les empruntes dentaires, désinfectants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; ces produits étant à usage médical ”. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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