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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Collectivité Hygiène
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FCH France Collectivité Hygiène
Marque expirée - Marque en non vigueur

FCH France Collectivité Hygiène
France Collectivité Hygiène sarl

Numéro de dépôt :
3634107
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/03/2019
FCH France Collectivité Hygiène de France Collectivité Hygiène

Présentation de la marque FCH France Collectivité Hygiène

Déposée le 5 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Collectivité Hygiène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FCH France Collectivité Hygiène »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Collectivité Hygiène domicilié(e) 570 rue des Mercières,69140 RILLIEUX-LA-PAPE - 69140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Collectivité Hygiène domicilié(e) 570 rue des Mercières,69140 RILLIEUX-LA-PAPE - 69140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCH France Collectivité Hygiène est expirée depuis le 5 mars 2019.


France Collectivité Hygiène sarl - 570 rue des Mercières,69140 RILLIEUX-LA-PAPE - 69140 - France


France Collectivité Hygiène - 570 rue des Mercières,69140 RILLIEUX-LA-PAPE - 69140 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle.