Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COLLECTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M T YEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COLLECTION domicilié(e) 113 avenue Victor Hugo - 16100 - Cognac - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 744 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque M T YEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE COLLECTION, Société par actions simplifiée - 113 avenue Victor Hugo - 16100 - Cognac - France - SIREN 798744538
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Articles de lunetterie ; lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; montures de lunettes ; faces de lunettes ; branches de lunettes ; verres de lunettes ; verres de lunettes de soleil ; verres de lunettes de sport ; verres de lunettes progressifs ; verres de lunettes antireflets ; verres de lunettes uni focaux ; verres de lunettes multi focaux ; verres de lunettes teintés ; verres de lunettes photosensibles ; verres de lunettes traités ; verres de contact ; lentilles de contact ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; chaines et liens pour lunettes ; cordons pour lunettes ; supports pour lunettes et lentilles de contact ; récipients pour lentilles de contact ; lunettes 3D ; lunettes de protection ; masques de protection ; protections pour lunettes ; lunettes de ski ; pochettes pour lunettes ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels ; logiciels de jeux ; programmes enregistrés ;
Malles et valises ; sacs ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; parapluies et parasols ; cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; étuis pour clés ; étuis pour documents ; pochettes ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; peaux chamoisées, chiffons et papiers d'entretien pour lunettes ;
Services d'impression ; services d'impression de dessin ; services d'impression sur les faces et les branches de lunettes ; services de location d'appareils d'impression.
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