Déposée le 28 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CLOTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE CLOTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CLOTURES domicilié(e) Avenue de la Gare, 59145 BERLAIMONT (dossier no 2178142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 905 269 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2178142) - France.
La marque FRANCE CLOTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE CLOTURES est expirée depuis le 28 novembre 2010.
FRANCE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCLOR , FRANCE-CLOTURES
FRANCE CLOTURES, SARL - Avenue de la Gare, 59145 BERLAIMONT (dossier no 2178142) - France - SIREN 303905269
Société Civile Cabinet ECREPONT - (dossier no 2178142) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178142 - Publication au BOPI 2000-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325180 - Publication au BOPI 2001-06-13
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;clotûres métalliques, grillages, barrières et portails.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques; clotûres non métalliques, grillages, barrières, portails
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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