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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CLIM
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FRANCE CLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CLIM
FRANCE CLIM, SARL

Numéro de dépôt :
3911880
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
FRANCE CLIM de FRANCE CLIM

Présentation de la marque FRANCE CLIM

Déposée le 6 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CLIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CLIM domicilié(e) 41 RUE PIERRE SEMARD - 57300 - HAGONDANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CLIM, M. PAGES YVES domicilié(e) 41 RUE PIERRE SEMARD - 57300 - HAGONDANGE - France.

La marque FRANCE CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CLIM est expirée depuis le 6 avril 2022.


FRANCE CLIM, SARL - 41 RUE PIERRE SEMARD - 57300 - HAGONDANGE - France


FRANCE CLIM, M. PAGES YVES - 41 RUE PIERRE SEMARD - 57300 - HAGONDANGE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.