Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMACOM
France-Chrystel ROMANETTI-GONNARD
Céline LARDY

Numéro de dépôt :
3233771
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/06/2013
SEMACOM de France-Chrystel ROMANETTI-GONNARD

Présentation de la marque SEMACOM

Déposée le 30 juin 2003 par France-Chrystel ROMANETTI-GONNARD et Céline LARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEMACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Les déposants sont France-Chrystel ROMANETTI-GONNARD domicilié(e) Lieu dit Le Château Rotozan - France et Céline LARDY domicilié(e) 80, chemin des Vignarets,83136 Sainte Anastasie sur Issole - 83136 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France-Chrystal ROMANETTI-GONNARD domicilié(e) Lieu dit Le Château Rotozan - France.

La marque SEMACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMACOM est expirée depuis le 30 juin 2013.


France-Chrystel ROMANETTI-GONNARD - Lieu dit Le Château Rotozan - France

Céline LARDY - 80, chemin des Vignarets,83136 Sainte Anastasie sur Issole - 83136 - France


France-Chrystal ROMANETTI-GONNARD - Lieu dit Le Château Rotozan - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes, souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (audio-vidéo) ; dispositives ; supports pour enregistrement sonore ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes du système d'exploitation enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; marques pour livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; publications ; dessins ; atlas ; blocs (papeterie) ; carnets ; mementes ; catalogues ; stylos ; crayons ; représentations graphiques ; images ; impressions ; clichés d'imprimerie ; imprimés ; papier à lettre ; livrets ; manuels ; périodiques (revues) ; signets ; transparents. Aide à la direction des affaires (projets) ; agences de publicité ; transcription de communications ; cavouer publicitaire ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; imprimés ; échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance ; services de revue de presse ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; mise à jour de documentations publicitaires ; étude de marché ; recueil et systématisation de données dans un fichier centralisé ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (par des tiers). Agences de presse ou d'information (nouvelles) ; expédition et transmission de dépêches ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies. Education ; formation ; publication de livres ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels en éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires et de symposiums ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; services de reporter ; services de traduction. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour au location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception de systèmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; gestion de droits d'auteur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.