Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ptose-up
FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION SAS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4289513
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2026
Ptose-up de FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION à associé unique

Présentation de la marque Ptose-up

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ptose-up » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION à associé unique domicilié(e) 20-22, rue Louis Armand - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 670 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Ptose-up a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ptose-up arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : FCI School , Masterka , BILLE HA , "Prêt à la Pose" , RETIGAS , F C I , , RITLENG , Ensemble pour mieux voir , FCI protect


FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION SAS, société par actions simplifiée à associé unique - 20-22, rue Louis Armand - 75015 - Paris - France - SIREN 351670385


CABINET FABER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

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