Déposée le 25 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIWAY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT domicilié(e) BAT 2, RUE LAVOISIER, ZAC DE LA PIDELLERIE,37270 VERETZ - 37270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT domicilié(e) BAT 2, RUE LAVOISIER, ZAC DE LA PIDELLERIE,37270 VERETZ - 37270 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT SARL - BAT 2, RUE LAVOISIER, ZAC DE LA PIDELLERIE,37270 VERETZ - 37270 - France
FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT - BAT 2, RUE LAVOISIER, ZAC DE LA PIDELLERIE,37270 VERETZ - 37270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Pompes (machines) ; machine à laver ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
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