Marque expirée - Marque en non vigueur

CALDEIS
france chine developpement sarl

Numéro de dépôt :
3492629
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
CALDEIS de france chine developpement

Présentation de la marque CALDEIS

Déposée le 2 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) france chine developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALDEIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) france chine developpement domicilié(e) bat 2, zac de la pidellerie, rue lavoisier,37270 VERETZ - 37270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, france chine developpement domicilié(e) bat 2, zac de la pidellerie, rue lavoisier,37270 VERETZ - 37270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALDEIS est expirée depuis le 2 avril 2017.

france chine developpement a également déposé les autres marques suivantes : ECOWEO , EXOJET Nettoyeur Haute Pression , VALOR'SOL , CLIWAY , COLEOS , TECHSOL , BIOWEO , BIO WAY


france chine developpement sarl - bat 2, zac de la pidellerie, rue lavoisier,37270 VERETZ - 37270 - France


france chine developpement - bat 2, zac de la pidellerie, rue lavoisier,37270 VERETZ - 37270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 12 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507864 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.