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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL
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VICTORIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTORIA
FRANCE CHEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3989131
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
VICTORIA de FRANCE CHEVAL

Présentation de la marque VICTORIA

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VICTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 551 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MALL domicilié(e) 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque VICTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORIA est expirée depuis le 11 mars 2023.

FRANCE CHEVAL a également déposé les autres marques suivantes : CAVALINE , EURO CHEVAL , EQUI TROC , PERFORMANCE , PICOTIN , AXXEL , PROTANNER , FRANCE-CHEVAL , SPORTECH MEMORY , MEGAHORSE


FRANCE CHEVAL, SAS - 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France - SIREN 442551263


M. Michel MALL - 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Selles pour chevaux ; dessous de selles d'équitation ; housses de selles pour chevaux ; habits pour chevaux ; licols ; fouets pour l'équitation ; cravaches ; bridons ; étriers ; rênes ; arçons de selles pour chevaux ; attaches de selles pour chevaux ; colliers de chevaux ; couvertures de chevaux ; genouillères pour chevaux ; chevaux (licous de -) ; mors [harnachement] ; brides [harnais] ; courroies de harnais ; étriers (pièces en caoutchouc pour -).