Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTECH MEMORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 551 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALL Michel domicilié(e) 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque SPORTECH MEMORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989138.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE CHEVAL, SAS - 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France - SIREN 442551263
M. MALL Michel - 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 20 juin 2013 - Retrait partiel n°603510 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Produits nettoyants non compris dans d'autres classes, à savoir : shampoings, démêlants, détachants et lustrants pour les chevaux ; produits nettoyants pour le cuir, les imitations du cuir et les produits en ces matières, en particulier pour l'entretien du matériel équestre ;
Habits pour animaux ; fouets ; cravaches ; étriers ; longes ; musettes mangeoires ; fers à cheval ; sac à bottes ; sacs en toile de jute ; arçons de selles ; attaches de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; dessous de selles d'équitation ; housses et sacs à selle pour chevaux ; tapis de selle ; sangles de selles pour chevaux ; fouets et sellerie pour chevaux ; selles pour chevaux ; colliers de chevaux ; lanières de cuir ; couvertures de chevaux ; couvre-rein pour chevaux ; chabraques ; genouillères pour chevaux ; étriers (pièces en caoutchouc pour –) ; sangles de cuir ; sacoches de randonnée pour cheval ; chambrières ; sacs de sport pour cavaliers ; harnachement pour chevaux à savoir harnais, étrivières, sangles, courroies de harnais, bridons, brides, bricoles, muserolles, chambons, rênes, enrênements, sursangles, surfaix, licols, licous, longes, mors, têtière, guêtres pour chevaux, cloches pour chevaux ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tapis de selle, pads, couvre-reins, chabraques, couvertures et imperméables pour animaux, housses de selle, protections de transport, protège-queue ;
Vêtements pour la pratique de l'équitation ; chaussures pour la pratique de l'équitation ; chaussures en cuir pour cavaliers ; bottines d'équitation ; chaussures d'entraînement pour cavaliers ; bottes d'équitation : caleçons pour cavaliers ; vestes de concours d'équitation ; polos, imperméables, sous-vêtements, vêtements précités destinés aux cavaliers ; vêtements pour enfants pour la pratique de l'équitation ; gants pour cavaliers ; pèlerines pour cavaliers ; coupe-vent pour la pratique de l'équitation ; bombes, casques, chapeaux et casquette pour l'équitation ; chapellerie pour cavaliers ; collants pour la pratique de l'équitation, à l'exception des bas et sous-vêtements, ces produits n'étant pas utilisés comme collants de contention ou de compression ;
Rembourrages de protection pour le sport ; crosses pour la pratique du polo ; matériel pour saut d'obstacle équestre ; jeux pour animaux ; anneaux pour sports équestres ; balles pour sports équestres ; protège-coudes ; protège-tibia ; protège-genoux.
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