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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL
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PERFORMANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERFORMANCE
FRANCE CHEVAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94546215
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2014

Présentation de la marque PERFORMANCE

Déposée le 21 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 41 rue de Mocquesouris,89100 SENS (dossier no 2270975) - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 551 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CHEVAL SAS domicilié(e) 2 rue de Bourgogne, ZAC,89140 CUY (dossier no 2270975) - 89140 - France.

La marque PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERFORMANCE est expirée depuis le 21 novembre 2014.

FRANCE CHEVAL a également déposé les autres marques suivantes : CAVALINE , EURO CHEVAL , EQUI TROC , VICTORIA , PICOTIN , AXXEL , PROTANNER , FRANCE-CHEVAL , SPORTECH MEMORY , MEGAHORSE


FRANCE CHEVAL Société par Actions Simplifiée - 41 rue de Mocquesouris,89100 SENS (dossier no 2270975) - 89100 - France - SIREN 442551263


FRANCE CHEVAL SAS - 2 rue de Bourgogne, ZAC,89140 CUY (dossier no 2270975) - 89140 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 19 août 2004 n°2270975 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422226 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 11 juin 1996 - Rejet partiel n°202214 - Publication au BOPI 1996-06-11

Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270864 - Publication au BOPI 1999-01-21

Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372258 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 13 octobre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°190604 - Publication au BOPI 1995-10-13

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie