Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

France Cheval
FRANCE CHEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3989107
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
France Cheval de FRANCE CHEVAL

Présentation de la marque France Cheval

Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Cheval »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 551 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALL Michel domicilié(e) 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque France Cheval est expirée depuis le 11 mars 2023.

FRANCE CHEVAL a également déposé les autres marques suivantes : CAVALINE , EURO CHEVAL , EQUI TROC , PERFORMANCE , VICTORIA , PICOTIN , AXXEL , PROTANNER , FRANCE-CHEVAL , SPORTECH MEMORY


FRANCE CHEVAL, SAS - 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France - SIREN 442551263


M. MALL Michel - 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643007 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 15 juillet 2015 - Renonciation totale n°651230 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits imperméabilisants pour les matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; graisses, lotions, huiles, pommades à usage cosmétique, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; savons, shampoings pour chevaux, tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Produits pour laver les animaux, graisses pour sabots de chevaux, onguents pour chevaux, lotions médico-vétérinaires pour animaux, produits vétérinaires ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des insectes et des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; lotions (à l'exception des lotions pharmaceutiques) pour chevaux. Tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Crampons métalliques, éperons, vis et clous pour fers à cheval ; clôtures métalliques ; boucles et plaques métalliques d'identification pour animaux, tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Tondeuses pour animaux ; aspirateurs de poussière, machines d'aspiration, tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Clés (outils) originaires de France ou fabriqués en France ;

Clôtures électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transmission, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; casques de protection pour le sport ; lunettes de sport ; chaussures de protection contre les accidents ; gants de protection contre les accidents ; lunettes de protection pour le sport ; bombes (équitation), tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, bandages pour animaux ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Montres, horloges et instruments chronométriques ; articles de bijouterie et coffrets à bijoux à motifs équestres, tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Articles de papeterie, albums, almanachs, calendriers, trousses à dessin ; livres, catalogues, affiches, carnets, journaux, imprimés, manuels, livrets, répertoires, revues (périodiques) ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Habits pour animaux ; licols ; fouets ; cravaches ; bridons ; étriers ; rênes ; musettes mangeoires ; portefeuilles ; sacs à dos ; fers à cheval ; sacs à foin ; sac à bottes ; arçons de selles ; attaches de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; dessous de selles d'équitation ; fouets et sellerie ; housses de selles pour chevaux ; sellerie ; selles pour chevaux ; colliers de chevaux ; lanières de cuir ; couvertures de chevaux ; genouillères pour chevaux ; chevaux (licous de –) ; mors [harnachement] ; brides [harnais] ; courroies de harnais ; étriers (pièces en caoutchouc pour –) ; sangles de cuir ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-cartes de crédit ; roulettes (sacs à –) ; sacoches ; sacs au dos ; sacs de sport tous usages ; sacs de voyage ; sacs à main ; porte-monnaie ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Clôtures non métalliques ; goudron ; portes de box non métalliques, tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Coussins, coffres non métalliques, présentoirs, tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Brosserie, étrilles pour chevaux, peignes pour la crinière des chevaux et plus généralement tous instruments et matériel de nettoyage et d'entretien des chevaux ; abreuvoirs, mangeoires pour animaux ; seaux, balais, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; tire-bottes ; brosses pour chevaux ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Couvertures de voyage ; plaids ; housses de protection pour meubles ; portes de box en matière textile, tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Bandeaux pour la tête (habillement) ; vêtements ; chaussures ; chaussures de sport ; articles de chaussures ; chaussures en cuir ; chaussons ; bottines ; chaussures d'entraînement ; bottes ; bottes d'équitation ; bottes (tiges de –) ; sabots (chaussures) ; sandales ; espadrilles ; souliers ; chemisiers ; caleçons ; déshabillés ; manchettes (habillement) ; pèlerines ; coupe-vent ; maillots de corps ; collants ; cardigans ; robes ; maillots de sport ; châles ; turbans ; lingerie ; pyjamas ; jupons ; visières ; capuches ; articles à porter autour du cou ; cols ; débardeurs ; tee-shirts ; bain (peignoirs de –) ; pull-overs ; confectionnés (vêtements –) ; sweatshirts ; slips ; survêtements ; jeans ; bandeaux pour poignets ; couvre-oreilles ; calottes ; uniformes ; cuir (vêtements en –) ; chemises ; robes de chambre ; lingerie de corps ; vêtements en imitations du cuir ; boxer-shorts ; ceintures ; blousons ; cravates ; bikinis ; bonneterie ; sousvêtements ; coiffes ; chandails ; shorts ; chemises de sport ; costumes ; collants ; combinaisons de travail ; chapeaux ; fourrures [vêtements] ; vestes ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; vareuses ; jambières ; capes ; foulards ; parkas ; bermudas ; gilets ; maillots de corps ; soutiens-gorge ; blazers ; pantalons de jogging ; cache-corset ; chaussettes ; maillots ; jupes ; jupesculottes ; bandanas [foulards] ; jarretelles ; bandeaux contre la sueur ; polos ; bérets ; chapellerie ; pardessus ; paréos ; imperméables ; peignoirs ; écharpes ; justaucorps [body] ; bandeaux ; tricots [vêtements] ; culottes ; bonnets ; chemisettes ; cache-col ; caracos ; bretelles ; vêtements pour enfants ; salopettes ; mitaines ; dessous (sous-vêtements) ; pantalons ; brodequins ; gants ; blouses ; bandeaux pour la tête [habillement] ; manteaux ; mocassins ; combinaisons [vêtements] ; bas, tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Jeux, jouets ; peluches ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et de sucreries) ; rembourrages de protection pour le sport ; crosses pour la pratique du polo ; matériel pour saut d'obstacle équestre ; jeux pour animaux ; anneaux pour sports équestres ; balles pour sports équestres ; protège-coudes ; protège-tibia ; protège-genoux, tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Aliments et produits alimentaires pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; animaux vivants ; céréales pour l'alimentation du bétail, avoine, fourrages ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Présentation sur tout mode de communication de produits pour la vente au détail, en demi-gros et en gros de produits destinés à l'équipement, à l'entretien, à l'alimentation, au soin des chevaux et à l'équipement des cavaliers ; organisation administratrice de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis, tous ces services étant rendus en France ;

Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance, livraison de marchandises commandées par correspondance et plus généralement services de livraison, de distribution et acheminement de marchandises et colis ; organisation de transport de marchandises et colis, services d'affrètement, services de tri et entreposage de marchandises ; empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage ; services de transport, tous ces services étant rendus en France.