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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE CHAUFFAGE
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EB ESPACE BAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EB ESPACE BAINS
FRANCE CHAUFFAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1742407
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2019
EB ESPACE BAINS de FRANCE CHAUFFAGE

Présentation de la marque EB ESPACE BAINS

Déposée le 30 août 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EB ESPACE BAINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CHAUFFAGE domicilié(e) ZI Les Béthunes BP 89510 - 95060 - CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 020 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EB ESPACE BAINS est expirée depuis le 30 août 2019.

FRANCE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SF LES STRUCTURES FRANCAISES FRANCE CHAUFFAGE , FE FRANCE ENVIRONNEMENT , FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D'ENERGIE , FC FRANCE CLIMATISATION , PAC-ELEC , FC FRANCE CHAUFFAGE , PAC - GAZ , PAC - FUEL , POINT CONTACT , POMPELEC


FRANCE CHAUFFAGE, Société anonyme - ZI Les Béthunes BP 89510 - 95060 - CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 712020585


NOVAGRAAF IP - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145756 - Publication au BOPI 1999-06-01

Renouvellement sans limitation le 14 août 2009 n°2415720 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Vêtements, chaussures et chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.