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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHAUDIERE
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DAOULAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAOULAS
FRANCE CHAUDIERE (SARL)

Numéro de dépôt :
97697628
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque DAOULAS

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHAUDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAOULAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHAUDIERE domicilié(e) 10, rue Charles Doudet, 35640 MARTIGNE-FERCHAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 318 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU 11, rue Franz Heller - France.

La marque DAOULAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAOULAS est expirée depuis le 29 septembre 2007.


FRANCE CHAUDIERE (SARL) - 10, rue Charles Doudet, 35640 MARTIGNE-FERCHAUD - France - SIREN 404318537


CABINET REGIMBEAU 11, rue Franz Heller - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Cheminées métalliques. Cheminées non métalliques, notamment en pierre marbrière

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.