JEAN DE MONTOIS
Présentation de la marque JEAN DE MONTOIS
Déposée le 25 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DE MONTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN DE MONTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE MONTOIS est expirée depuis le 25 mars 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19