Déposée le 15 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) France CHANCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « France CHANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) France CHANCEL domicilié(e) 1 Chemin du Grégoire - 69570 - DARDILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France CHANCEL, M. Ludovic ROBERT domicilié(e) 1 Chemin du Grégoire - 69570 - DARDILLY - France.
La marque France CHANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France CHANCEL est expirée depuis le 15 juin 2024.
France CHANCEL a également déposé les autres marques suivantes : Silk feet
France CHANCEL, SAS - 1 Chemin du Grégoire - 69570 - DARDILLY - France
France CHANCEL, M. Ludovic ROBERT - 1 Chemin du Grégoire - 69570 - DARDILLY - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Formation ; publication de livres ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.
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