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Marques déposées par la société FRANCE-CHAMPAGNE
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DUFAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUFAUT
FRANCE-CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
95592015
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
25/08/2005

Présentation de la marque DUFAUT

Déposée le 25 août 1995 par la société FRANCE-CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DUFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société FRANCE-CHAMPAGNE domicilié(e) 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 150 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FRANCE-CHAMPAGNE - France.

La marque DUFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUFAUT est expirée depuis le 25 août 2005.

FRANCE-CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL PERIGORD , ERUDITZIA , PRIVILEGE DES CONNAISSEURS , BERTON , GESTIAG , Charles COFFIN , LESECQ , MONTOUR , ERUDITZIA , IMPERIAL PERIGORD


FRANCE-CHAMPAGNE - 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 097150437


S.A. FRANCE-CHAMPAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)