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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA
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MICROSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROSOL
FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA SARL

Numéro de dépôt :
3421177
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016
MICROSOL de FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA

Présentation de la marque MICROSOL

Déposée le 3 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROSOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA domicilié(e) 7 rue Roland Coffignot, BP 394,51689 REIMS CEDEX 2 - 51689 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 243 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRONÇON Pascal France Champagne Approvisionnement domicilié(e) 7 rue Roland Coffignot, BP 394,51689 REIMS CEDEX 2 - 51689 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSOL est expirée depuis le 3 avril 2016.

FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA a également déposé les autres marques suivantes : NEUTRASOL , Végosol , la Passion génére l'Action , NEUTRA.K , Microbio'sol , VINAPHOS , le Savoir Fertiliser , Symbio-Terra , NEUTRAPHOS , Symbio'sol


FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA SARL - 7 rue Roland Coffignot, BP 394,51689 REIMS CEDEX 2 - 51689 - France - SIREN 380243725


Monsieur TRONÇON Pascal France Champagne Approvisionnement - 7 rue Roland Coffignot, BP 394,51689 REIMS CEDEX 2 - 51689 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Engrais pour les terres, produits fertilisants, produits pour amendements des sols.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, priduits horticoles ni préparés, ni transformés, semences ni préparées, ni transformées.

Conseils techniques pour l'utilisation de ces produits dans le domaine de l'agriculture.