Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION FRCSC
FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION, SAS

Numéro de dépôt :
4119203
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2024
SAS FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION FRCSC de FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION

Présentation de la marque SAS FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION FRCSC

Déposée le 19 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAS FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION FRCSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION domicilié(e) 8 TER PLACE HENRI D'ASTIER - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 809 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMEUBLE COACH, Mme spiner Nathalie domicilié(e) 8 TER PLACE HENRI D'ASTIER - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque SAS FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION FRCSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION FRCSC est expirée depuis le 19 septembre 2024.


FRANCE CENTRIFUGATION ET SEPARATION, SAS - 8 TER PLACE HENRI D'ASTIER - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 799809173


IMMEUBLE COACH, Mme spiner Nathalie - 8 TER PLACE HENRI D'ASTIER - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.